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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Commerce Spectacle Industrie
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HaLTO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HaLTO
Commerce Spectacle Industrie, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4120246
Date de dépôt :
23/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/09/2024
HaLTO de Commerce Spectacle Industrie

Présentation de la marque HaLTO

Déposée le 23 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Commerce Spectacle Industrie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « HaLTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-42 du 17 octobre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Commerce Spectacle Industrie domicilié(e) Parc de Médicis, 30 avenue des pépinières - 94832 - FRESNES cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUILBOT AVOCAT, M. GUILBOT Florent domicilié(e) 35 bis rue Jouffroy d'Abbans - 75017 - PARIS - France.

La marque HaLTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4120246.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HaLTO arrivera à expiration en date du 23 septembre 2024.

Commerce Spectacle Industrie a également déposé les autres marques suivantes : FREE VOX La Bonne voie CSI , FREE VOX La bonne voie , CHESLEY , STARWAY , CSI


Commerce Spectacle Industrie, Société par actions simplifiée - Parc de Médicis, 30 avenue des pépinières - 94832 - FRESNES cedex - France


GUILBOT AVOCAT, M. GUILBOT Florent - 35 bis rue Jouffroy d'Abbans - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Laser non à usage médical ;

Ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; lampes d'éclairage ; lampes électriques ; appareils et installations d'éclairage ; filaments de lampes électriques ; globes de lampes ; manchons de lampes ; lampes pour appareils de projection ; réflecteurs de lampes ; tubes de lampes ; verres de lampes ; tubes lumineux pour l'éclairage ; lampes à rayons ultraviolets non à usage médical ; projecteurs de lumière à filament, à diodes électroluminescentes, à halogènes ou à fresnel ;

Service d'installation d'éclairage architectural ; service de conseil en matière d'installation d'éclairage architectural.